Robert Franceschi

De: Robert Franceschi
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Nice
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000624500(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Robert Franceschi
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Nice
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000624500(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Robert Franceschi
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade, second groupe, en position de détachement auprès de la Principauté de Monaco
Groupe:
Principauté de Monaco
date_debut="1999-08-12"
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000000211220(source JORF)
réintégration
11 Mai 199911/05/1999
De: Franceschi (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade, second groupe
date_debut="1999-08-12"
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000211144(source JORF)
admission
11 Mai 199911/05/1999
De: Franceschi (Robert)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la principauté de Monaco
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1998-10-01"
date_fin="1999-08-11"
JORFTEXT000000575348(source JORF)
détachement
10 Janvier 199910/01/1999
De: Robert Franceschi
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de service détaché
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de service
JORFTEXT000000368523(source JORF)
élévation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Robert Franceschi
magistrat du second grade, second groupe, détaché auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000532986(source JORF)
élévation
14 Juillet 199014/07/1990